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Gagnants et perdants de la taxe carbone

Écrit par Roxane Grioche   
Mardi, 05 Janvier 2010 00:00

La "logique du pollueur-payeur" n'a pas été retenue par le conseil constitutionnel et le grand perdant dans l'histoire c'est l'environnement.

Les gagnants se sont les foyers français qui restent malgré tout en sursis avant l'arrivée de la taxe prévue en juillet cet été.

co2filetLes gagnants et les perdants de cette taxe mal accueillie pour les français qui étaient contre à 77% ; et grosse défaite pour la politique verte engagée pour le gouvernement .. la copie est en train d'être réécrite et visiblement il faut faire vit!

 

Les gagnants :

- Les entreprises

Si la taxe carbone a été retoquée par le Conseil Constitutionnel, ce n'est pas le cas de la taxe professionnelle. Cet "impôt imbécile", selon Nicolas Sarkozy, sera bien supprimé à partir du 1er janvier 2010. Mais sa disparition était également présentée comme une compensation partielle à la taxe carbone payée par les entreprises. Or, sans taxe carbone et sans taxe professionnelle, les entreprises gagnent à tous les niveaux. Pour rappel, la taxe professionnelle rapporte chaque année 26 milliards aux collectivités locales.


- Les automobilistes

Avec une tonne de CO2 évaluée à 17 euros, la contribution climat-énergie devait augmenter le prix de l'essence. Ainsi, selon les prévisions du gouvernement, le prix du litre de diesel devait augmenter de 4,5 cts (soit 2,30 euros par plein de 50 L) et le prix du litre d'essence devait augmenter de 4 cts (soit 2 euros par plein de 50 L). Des surplus compensés par l'Etat avec une réduction fiscale ou un chèque "vert" pour les ménages non imposables.


- Les foyers

Outre l'essence, le fioul domestique devait augmenter de 4,5 cts par litre (soit 45 euros la livraison de 1.000 L). De même, le gaz domestique devait augmenter de 0,35 cts par kwh (soit près de 60 euros de plus par an pour une consommation annuelle de 17.000 kwh). Des surplus compensés par l'Etat avec une réduction fiscale ou un chèque "vert" pour les ménages non imposables.

Les perdants :

- L'environnement

La taxe carbone visait à "encourager les consommateurs à s’orienter vers des produits sobres en carbone et en énergie", explique le gouvernement. Sans la contribution climat-énergie, la "logique du pollueur-payeur" qui consiste à pénaliser "les comportements les moins vertueux" ne s'applique pas.

- Les politiques

La décision du Conseil Constitutionnel marque un sérieux revers pour Nicolas Sarkozy. L'heure est à la distance avec la politique du gouvernement.

 

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