"Vider son sens" à la taxe carbone

Le Conseil constitutionnel a tranché: la taxe carbone a été annulée et la copie est à revoir..!

Bon alors si nous reprenions tout  à Zéro: taxe carbone c'est quoi déjà ?  Pourquoi ça été annulé? Sera-t-elle remplacée???? Les opinions divergent...

La taxe carbone se définit simplement comme étant une taxe sur le CO2 émis par la combustion d'énergie fossile comme le gaz, le charbon et le pétrole notamment dans deux domaines : l'habitat et les transports, son but étant de diminuer les émissions de CO2 pour limiter le réchauffement climatique. Tous les français ainsi que toutes les entreprises étaient visés par le dispositif, la taxe était fixée à 17€ par tonne de CO2 dépensée.

Seulement dans la nuit de mardi à mercredi le Conseil constitutionnel a tranché et a censuré la taxe carbone,  un   fait extrêmement rare, estimant que  la taxe crée une inégalité devant l’impôt en raison des multiples exemptions. "L’importance des exemptions totales de contribution carbone était contraire à l’objectif de lutte contre le réchauffement climatique et créait une rupture d’égalité devant les charges publiques".

• Pour & contre :

Pour ses partisans, la taxe carbone était solidaire vis-à-vis des victimes du réchauffement etcette taxe aurait permis aux ménages de se préparer pas à pas à l'augmentation inéluctable du prix du pétrole, plutôt que de la subir de plein fouet
Elle aurait incité les particuliers et les entreprises à changer leurs habitudes et à limiter les émissions de CO2.Pour ses opposants, la taxe carbone était discriminatoire vis-à-vis des plus modestes ,en effet ça aurait été les foyers les plus modestes qui en auraient subi les plus lourdes conséquences.

Un exemple?

L'efficacité de la taxe a fait ses preuves Notamment en Suède qui a adopté la taxe en 1990 et oui 20 ans déjà : on a 20 ans de retard?
Bref le pays a adopté une fiscalité pénalisant les émissions de C02 dès 1990 et en 20 ans ces émissions de gaz à effet de serre ont baissé de 9% et le PIB a crû de 48%. Chaque adulte suédois paie envron 360 euros par ande taxe carbone et le pire, c'est qu'ils en seraient presque fiers, alors que c'est environ cinq fois plus que ce que paiera chaque Français.

DV le 10 Janvier 2010 pour le conseil des ministres où un nouveau dispositif de taxe écologique devrait être présenté .